La contamination des sols est un réel problème notamment en raison du développement urbain et du réaménagement des terrains industriels et commerciaux, et également en raison des déversements au niveau des réservoirs de mazout. Étant donné la valeur des nouveaux terrains achetés par les promoteurs, et les normes plus sévères en matière environnementale, les prêteurs demandent habituellement de bonnes garanties. C’est donc principalement le deuxième cas qui pose problème et c’est pourquoi je vais m’attarder sur les problèmes de contamination de réservoirs d’huile principalement au niveau résidentiel.
700 tonnes de terre contaminée ont été retirées sous la maison et dans la cours
LA DÉCLARATION DU VENDEUR, UN DOCUMENT PRÉCIEUX :
Lorsque vous achetez une maison vendue par un courtier membre de l’OACIQ (organisme d’autoréglementation en courtage immobilier du Québec), le vendeur doit remplir la DV (déclaration du vendeur), sachez que DuProprio possède leur propre DV qui reprend essentiellement les mêmes questions. Il y a une question dans le document qui porte sur la présence d’un réservoir à l’huile au mazout…
LA QUESTION À PLUSIEURS MILLIERS DE DOLLARS :
<< Y-a-t-il ou y a-t-il déjà eu un réservoir à mazout souterrain >> … C’est la question à plusieurs milliers de dollars, il est donc très important d’avoir une réponse à cette question. Il est fort probable que suite à une réponse affirmative à cette question votre institution financière demande une évaluation environnementale du site, il est alors de votre intérêt de procéder à cette évaluation pour éviter de vous retrouver avec une facture salé en décontamination de sol.
Vous devez savoir que la présence de sol contaminé par l’huile sous la dalle de la maison ou à proximité représente non seulement un problème pour l’environnement, mais également un risque pour la santé des occupants du bâtiment, sans négliger le fait que la valeur de votre maison en sera grandement affectée et que des démarches coûteuses seront peut-être nécessaires pour faire valoir vos droits concernant un vice caché.
700 TONNES DE TERRE CONTAMINÉE !!!
Sol imbibé de mazout sous la maison
(Selon un article du Journal de Montréal paru le 28 février 2015)
Sur les photos vous avez l’exemple d’une décontamination qui a eu lieu à la fin de 2010 sur l’île de Montréal. Six ans après l’achat de leur propriété, les propriétaires ont englouti environ 400 000 $ pour régler des problèmes de moisissures et, surtout, pour faire décontaminer un sol imbibé de mazout. Comme l’assureur a assumé 200 000 $ de ces frais, les propriétaires ont payé le 200 000 $ restant plus un autre montant de 200 000 $ en frais d’avocat et en rapport d’experts.
FAIRE LE TOUR DU VOISINAGE POUR DÉCELER LES PROBLÈMES FAIT PARTIE D’UNE BONNE ROUTINE D’INSPECTION
Toujours selon l’article du journal, un premier rapport d’inspection (qui aurait dû être communiqué aux acheteurs) avait souligné la possibilité d’une contamination aux hydrocarbures, plusieurs maisons du quartier ayant eu ce problème. L’inspecteur suggérait de s’assurer de la qualité du sol, et parlait de problèmes de moisissures.
Bien que cette inspection ait été commandée par d’autres acheteurs qui se sont désistés par la suite, les importantes informations qu’elle contenait auraient dû être divulguées lorsque les nouveaux propriétaires se sont manifestés pour faire une offre d’achat, d’autant plus que la courtière immobilière qui avait agi dans le premier dossier était la même.
CONCLUSION
Lorsqu’il est question d’un réservoir au mazout, même les réservoirs hors terre plus récents, une extrême prudence doit être prise afin de s’assurer de la conformité de l’installation, sans oublié de s’assurer que le propriétaire réponde à toute nos questions de la manière la plus précise possible.
